Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: THE CHASE MANHATTAN BANK (NATIONAL ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
1032814
Date de dépôt :
01/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1977 par THE CHASE MANHATTAN BANK (NATIONAL ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: THE CHASE MANHATTAN BANK (NATIONAL ASSOCIATION), domicilié(e) Organisation bancaire nationale organisée selon les lois des Etats Unis d'Amérique, ayant une succursale: 39/41 rue Cambon, Paris ler, Seine, France, et son siège social: 1, Chase Manhattan Plaza, New York, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032814.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 1987.

THE CHASE MANHATTAN BANK (NATIONAL ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHASE MANHATTAN OVERSEAS BANKING CORPORATION , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHASE BANK , (Marque figurative) , (Marque figurative) , THE CHASE MANHATTAN BANK , CHASE MANHATTAN OVERSEAS BANKING CORPORATION , (Marque figurative)


Société dite: THE CHASE MANHATTAN BANK (NATIONAL ASSOCIATION) - Organisation bancaire nationale organisée selon les lois des Etats Unis d'Amérique, ayant une succursale: 39/41 rue Cambon, Paris ler, Seine, France, et son siège social: 1, Chase Manhattan Plaza, New York, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Joaillerie, métaux précieux et leurs alliages et articles de réclame en ces matières ou en plaqué (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et cuillers) et notamment porteclefs, breloques, pièces de monnaie;bijouterie vestimentaire, en particulier boutons, boutons de manchettes, insignes, épingles et broches;brochures, répertoires et prospectus, dépliants et chèques de voyages, cartes, notamment de crédit, de club et pour fichiers, carnets, quittances et bordereaux et en général, tous articles de papeterie utilisés en relation avec les opérations bancaires et commerciales, étiquettes, calendriers, almanachs, classeurs, en particulier pour fiches et lettres, cachets et clichés;cuir et imitations du cuir, portefeuilles, porte-chèques, porte-documents, étuis à stylographes;boutons, boutons de manchettes, insignes, épingles et broches;services de publicité et de comptabilité;distribution de prospectus et d'échantillons;location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires;aide, conseils, informations et renseignements fournis aux particuliers et aux entreprises individuelles et commerciales dans l'organisation et la conduite de leurs affaires, en rapport notamment avec les études de marchés et de prix;études de projets, relevés et vérification de comptes, expertises fiscales et vente aux enchères, enregistrement d'adresses;établissement de répertoires et de listes;entreprises à facon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;reproduction de documents;bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau;agences de location de propriétés immobilières;services d'assurances et de banques;agences de courtage pour titres et biens mobiliers, immobiliers ou fonciers;gérance de portefeuilles;consultation et recherche concernant le crédit;recouvrement de créances;loteries;vente et location de fonds de commerce et d'immeubles;expertise immobière, gérance d'immeubles, actuariat;services de transport de personnes ou de marchandises;accueil et accompagnement de passagers;distribution d'imprimés;agences de tourisme et de voyage, réservation de places;organisation de croisières et d'excursions;location de véhicules;garage de véhicules;location de garages;éducation et divertissements;édition de livres, de revues;abonnement de journaux;prêts de livres;agences de spectacles;réservation de place;aux spectacles;organisation de loisirs;services de récréation;divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;services d'hôtellerie et de restauration;accompagnement en société;réservation et location de chambres d'hôtel;assistance légale;recherche et enquête judiciaire;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;aide, conseils, informations et renseignements fournis aux particuliers en dehors de la conduite des affaires;location d'appareils électriques;forage de puits de pétrole;prospection de pétrole.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.