Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé Cha Yuan
/
THE PAIN D'EPICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE PAIN D'EPICES
Thé Cha Yuan, SARL

Numéro de dépôt :
3302210
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/07/2024
THE PAIN D\'EPICES de Thé Cha Yuan

Présentation de la marque THE PAIN D'EPICES

Déposée le 8 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé Cha Yuan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « THE PAIN D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé Cha Yuan domicilié(e) 7 rue des remparts d'ainay - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Thé Cha Yuan, Mme Pothin Stéphanie domicilié(e) 7 rue des remparts d'ainay - 69002 - LYON - France.

La marque THE PAIN D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE PAIN D'EPICES est expirée depuis le 8 juillet 2024.

Thé Cha Yuan a également déposé les autres marques suivantes : AU BORD DE L'EAU , Rose du Sikkim


Thé Cha Yuan, SARL - 7 rue des remparts d'ainay - 69002 - LYON - France - SIREN 412278301


Thé Cha Yuan, Mme Pothin Stéphanie - 7 rue des remparts d'ainay - 69002 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562532 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08

Gelées, confitures. Thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.