Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rose du Sikkim
Thé Cha Yuan, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4356696
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2027
Rose du Sikkim de Thé Cha Yuan

Présentation de la marque Rose du Sikkim

Déposée le 24 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé Cha Yuan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rose du Sikkim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé Cha Yuan domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON 2ème - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Rose du Sikkim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose du Sikkim arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

Thé Cha Yuan a également déposé les autres marques suivantes : AU BORD DE L'EAU , THE PAIN D'EPICES


Thé Cha Yuan, S.A.R.L - 25 Place Carnot - 69002 - LYON 2ème - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Thé.