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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN
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AU BORD DE L'EAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU BORD DE L'EAU
THE CHA YUAN, SARL

Numéro de dépôt :
3450056
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/09/2026
AU BORD DE L\'EAU de THE CHA YUAN

Présentation de la marque AU BORD DE L'EAU

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AU BORD DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET JEAN-CLAUDE domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque AU BORD DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU BORD DE L'EAU arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

THE CHA YUAN a également déposé les autres marques suivantes : THE PAIN D'EPICES , Rose du Sikkim


THE CHA YUAN, SARL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET JEAN-CLAUDE - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627339 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-07

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627338 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-09-07

Gelées ; confitures ;Thé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.