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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONALE
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Spicy Clementine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spicy Clementine
THE CHA YUAN INTERNATIONALE, SARL

Numéro de dépôt :
4318603
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2026
Spicy Clementine de THE CHA YUAN INTERNATIONALE

Présentation de la marque Spicy Clementine

Déposée le 28 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Spicy Clementine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONALE domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Spicy Clementine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spicy Clementine arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

THE CHA YUAN INTERNATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE FEU


THE CHA YUAN INTERNATIONALE, SARL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.