Marque renouvelée - Marque en vigueur

YANG TSÉ
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3050600
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2030

Présentation de la marque YANG TSÉ

Déposée le 5 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YANG TSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 PLACE CARNOT, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude domicilié(e) 25 PLACE CARNOT, 69002 LYON - France.

La marque YANG TSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YANG TSÉ arrivera à expiration en date du 5 septembre 2030.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 25 PLACE CARNOT, 69002 LYON - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude - 25 PLACE CARNOT, 69002 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2010 n°2449649 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Renouvellement sans limitation le 28 août 2020 n°2757927 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28

Thé Gelée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.