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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé CHA YUAN International
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THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Thé CHA YUAN International Sarl

Numéro de dépôt :
97686984
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2017

Présentation de la marque THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé CHA YUAN International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE CHA YUAN INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé CHA YUAN International domicilié(e) 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON (dossier no 2346066) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thé CHA YUAN International Sarl Mme BECAUD Gérante domicilié(e) 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON (dossier no 2346066) - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE CHA YUAN INTERNATIONAL est expirée depuis le 7 juillet 2017.

Thé CHA YUAN International a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES


Thé CHA YUAN International Sarl - 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON (dossier no 2346066) - 69002 - France - SIREN 412278301


Thé CHA YUAN International Sarl Mme BECAUD Gérante - 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON (dossier no 2346066) - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461686 - Publication au BOPI 2007-10-02

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346066 - Publication au BOPI 2007-07-05

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Gelées, confitures de thé. Thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.