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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
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PAVILLON SOUS LA LUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVILLON SOUS LA LUNE
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
99771211
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2029

Présentation de la marque PAVILLON SOUS LA LUNE

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON SOUS LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque PAVILLON SOUS LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVILLON SOUS LA LUNE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394947 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703754 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Thé Confitures de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.