Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALAIS DES VENTS
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4163164
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
PALAIS DES VENTS de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque PALAIS DES VENTS

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS DES VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme. Amélie PARISOT domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France.

La marque PALAIS DES VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DES VENTS arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , Fidelithé , COEUR TRANQUILLE , VOYAGE VERS L'OUEST , SABLES ROUGES , ETOILE D'OR


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme. Amélie PARISOT - 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.