Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paix du Nord
THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4447750
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
Paix du Nord de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque Paix du Nord

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paix du Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Monsieur Jean-Claude Collet domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France.

La marque Paix du Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paix du Nord arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , Fidelithé , COEUR TRANQUILLE , VOYAGE VERS L'OUEST , SABLES ROUGES , ETOILE D'OR


THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Monsieur Jean-Claude Collet - 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Thé.