Déposée le 3 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEUVE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France.
La marque FLEUVE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France - SIREN 412278301
THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485673 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30
Gelées Thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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