Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EVEIL DES FLEURS
THE CHA YUAN INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3450061
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
EVEIL DES FLEURS de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque EVEIL DES FLEURS

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EVEIL DES FLEURS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , Fidelithé , COEUR TRANQUILLE , VOYAGE VERS L'OUEST , SABLES ROUGES , ETOILE D'OR


THE CHA YUAN INTERNATIONAL SARL - 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France


THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France


Inscription le 19 juin 2007 - Rejet total n°456027 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Gelées ; confitures ;Thé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.