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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé CHA YUAN International
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EQUINOXE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EQUINOXE
Thé CHA YUAN International sarl

Numéro de dépôt :
3184023
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
EQUINOXE de Thé CHA YUAN International

Présentation de la marque EQUINOXE

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé CHA YUAN International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « EQUINOXE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thé CHA YUAN International domicilié(e) 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BECAUD Bernadette Thé CHA YUAN Intern. sarl domicilié(e) 9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Thé CHA YUAN International a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES , THE CHA YUAN INTERNATIONAL


Thé CHA YUAN International sarl - 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France


Mme BECAUD Bernadette Thé CHA YUAN Intern. sarl - 9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France


Inscription le 5 février 2003 - retrait partiel n°365201 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377620 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Gelées, confitures Thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.