Déposée le 7 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DYNASTIE SONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DYNASTIE SONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 7 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 412278301
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie - 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614954 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-04-05
Gelées ; confitures ; Thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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