COLLINES VERTES
Présentation de la marque COLLINES VERTES
Déposée le 16 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COLLINES VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLINES VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLINES VERTES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.
THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703751 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21