Déposée le 18 septembre 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « COLLINES POURPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France.
La marque COLLINES POURPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, EURL - 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France - SIREN 412278301
THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508041 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30
Gelées, confitures Thé
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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