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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
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COEUR TRANQUILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR TRANQUILLE
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3607436
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2028
COEUR TRANQUILLE de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque COEUR TRANQUILLE

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COEUR TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. Collet Jean-Claude domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque COEUR TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR TRANQUILLE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES , THE CHA YUAN INTERNATIONAL


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. Collet Jean-Claude - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698599 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-11-15

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.