Marque expirée - Marque en non vigueur

BALLADE SOUS LES ETOILES
THE CHA YUAN INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3450059
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/09/2016
BALLADE SOUS LES ETOILES de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque BALLADE SOUS LES ETOILES

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BALLADE SOUS LES ETOILES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLADE SOUS LES ETOILES est expirée depuis le 13 septembre 2016.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES


THE CHA YUAN INTERNATIONAL SARL - 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France


THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 7-9 rue des Remparts d'Ainay,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Gelées ; confitures ;Thé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.