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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
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ANNIVERSAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNIVERSAIRE
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, EURL

Numéro de dépôt :
3249109
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2023
ANNIVERSAIRE de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque ANNIVERSAIRE

Déposée le 3 octobre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France.

La marque ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 3 octobre 2023.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, EURL - 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 7/9 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2541975 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-16

Thé. Gelée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.