THE CARTOON NETWORK, INC, Société américaine régie selon les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
99773110
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2029
Présentation de la marque cow and chicken
Déposée le 4 février 1999 par la société THE CARTOON NETWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « cow and chicken » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la société THE CARTOON NETWORK domicilié(e) 1050 Techwood Drive NW, ATLANTA, GEORGIE 30318 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque cow and chicken a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CARTOON NETWORK, INC, Société américaine régie selon les lois de l'état du Delaware - 1050 Techwood Drive NW, ATLANTA, GEORGIE 30318 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393929 - Publication au BOPI 2009-01-08
Inscription le 15 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290182 - Publication au BOPI 1999-11-15
Inscription le 23 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454424 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 4 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371724 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription le 4 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371725 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371726 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination n°371727 - Publication au BOPI 2003-06-04
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2018 n°2701633 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Préparations lavantes et nettoyantes, détachants, préparations décolorantes, cires et encaustiques, adoucissants, savons, huiles de bains, bains moussants ; cosmétiques, écran solaire, lotions solaires, lotions corporelles, crèmes, lotions, huiles pour la peau, le visage et le corps ; maquillage, poudre, bases de maquillage, démaquillants ; vernis à ongle ; dissolvant de vernis à ongle ; préparation pour soins des ongles, shampooing, lotions capillaires, produits de rinçage capillaire ; poudre pour le corps, poudre pour les pieds, talc non médical ; dentifrice, poudre dentifrice, gel pour les dents, bain de bouche ; crème hydratante à la vaseline pour les lèvres, baume à lèvres ; tissus imprégnés de lotion cosmétique. Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électroniques, à savoir : composants électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques, bandes, cassettes, disques, et enregistrements, vidéo et audio, appareils d'enregistrement, de production et de projection de sons et d'images visuelles, films d'animation, diapositives photographiques, lunettes, lunettes de soleil, lunettes anti-réfléchissantes, verres et lunettes protectrices et de sécurité, montures et boîtes pour ces lunettes, radios, télévisions, émetteurs-récepteurs, téléphones, thermomètres non à usage médical, compas, règles ; mètres-ruban, télescopes, microscopes, périscopes, binoculaires, loupes, calculatrices, ordinateurs, logiciels et périphériques informatiques, sonneries d'alarme, lampes et dispositifs de signalisation et d'alarme, disques et bandes réfléchissantes à porter, triangle de signalisation et autres signaux de panne de véhicules, gilets de sauvetage, casques et vêtements protecteurs, appareils de plongée, masques de plongée, lunettes de natation, appareils photographiques, films, projecteurs de diapositives, batteries, lampes torches et lanternes, flashs pour appareils photographiques, jeux électroniques ; aimants. Tubas (tubes respiratoires de nageurs sous-marins). Bijouterie, pierres précieuses, horloges, montres, chronomètres, minuteries ; porte-clés, boîtes en métal précieux. Papeterie en boîtes et feuilles individuelles, cartes mémorandum, tableaux d'affichage, dossiers, fichiers, matériaux d'emballage en papier ou carton, à savoir conteneurs, boîtes, sacs, matériaux publicitaires en papier ou carton et adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, lettres, numéros, signes et chiffres, reproductions imprimées, photographies, posters, transferts (décalcomanies), documents imprimés, reproductions imprimées, c'est-à-dire impressions lithographiques, images, peintures, toiles peintes, livres, albums, catalogues, calendriers, albums de présentation, journaux intimes, matériels de reliure, matériel d'artistes, c'est-à-dire pastels, pinceaux, matériaux de modélisation ou de moulage, instruments d'écriture et de dessin, c'est-à-dire stylos, crayons, marqueurs, effaceurs, règles, compas, blocs d'impression, caractères et clichés d'imprimeur, stencils, matériels d'instruction et d'apprentissage, nommément livres, opuscules, brochures, diapositives ; ordinaires, étiquettes cadeau, invitations ; corbeille à papier, papier cadeau, rubans, noeuds, étiquettes et autocollants, écritoire à pince, bloc-notes ou blocs mémo, cartes de voeux, enveloppes, sceaux et fluides correcteurs, livres à colorier et broder, boîtes de peinture, livres à colorier, cartes à colorier, affichage et/ou tableaux à papier utilisables dans la vente au détail et la promotion, serviettes en papier, nappes en papier, assiettes en carton, gobelets en carton ; signets ; boîtes de crayons ; étuis à stylos ; décorations culinaires en papier ; autocollants de pare-chocs ; tableaux magnétiques ; bannières en papier. Malles, valises et sacs de voyage ; articles en cuir et imitations cuir à savoir portefeuilles, sacs à main, sacs à bandoulière, trousse à maquillage, étuis lunettes, attachés-cases, serviettes, portfolio, porte-billets, étuis à clés, étuis à pièces, sacoches, porte-monnaie, étuis à clés, étuis à cartes, protège-passeport, sacoches à outils, fourre-tout, sacs de paquetage, sacs de sport ; parapluies, ombrelles, parasols, petits articles en cuir ou plastique, mallettes de toilette ; sacs à linge, sacs de rangement ; cannes ; sacs de plage ; sacs à langes, sacs à livres, sacs pour animaux, sacs à dos. Ustensiles et récipients de ménage et de cuisine ; peignes, brosses à cheveux, éponges, brosses à dents ; articles de nettoyage, balais, pelles à poussières, chiffons à poussière, chiffons de nettoyage, baignoires portables pour bébés, bassines de lavage, cages pour animaux de compagnie ; boîtes aux lettres et caisses à litières pour animaux, carillons à vent ; vases ; arrosoirs ; pots à fleurs, cornes à chaussures ; ouvre-bouteilles ; bols, tasses à café, tasses, bols à couvercle, verre à pied, verres droits ; salières et poivrières, jarres, repose-couverts, dessous de plat, dessous de verre, plateaux, ronds de serviettes, cuillères de service, glacières, conteneurs à eau et à boissons, seaux, seaux à glace, bacs à glaçons, porte-bouteilles, conteneurs et bouteilles isolés, tasses papier et plastique, plateaux, bols, pots à biscuits, pots, tasses à boire pour enfants, tirelires bon métalliques ; articles décoratifs et objets d'arts réalisés en verre, porcelaine ou terre cuite, signes en verre ou porcelaine, boutons en porcelaine, poignées, tirettes et crochets ; gants pour usages ménagers ; brosses à habits et brosses à chaussures. Textiles et articles textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; nappes, tissus pour broderie, gants de toilette, serviettes de toilette, torchons, chiffons de lavage, couvre-siège de toilette, épousseteurs, présentoirs à torchons, serviettes textiles, sets de table en matières textiles ; linge à savoir draps, housses d'oreillers, couvre-matelas, housse de couvertures, édredons, couvertures, stores, cache-pots, pattes, flammes en matière textile. Vêtements ; costumes, bonneterie, chaussettes, bas, articles de sous-vêtements, shorts, chemises, blouses, chemisiers, pantalons, jupes, robes, vestes, manteaux, imperméables, capes, salopettes, combinaisons, gilets, collants, articles de maille, écharpes, cache-nez, casquettes, chapeaux, visières, chemise de nuit, peignoirs, vêtements pour enfants, bavoirs, vêtements habillés, articles de sport, vêtements d'extérieur, vêtements de loisir, vêtements de nuit, pull-overs, cardigans, vestes, ceintures, tabliers, collants, jeans, cravates, articles de natation, bracelets, articles de chaussure, sandales, bottes, tennis, chaussures, mouchoirs, gants, foulards, chapellerie, filets à cheveux ; bracelets, bandeaux, collants. Jouets, poupées, peluches, jeux, ballons, toupies, puzzles ; masques jouets, jeux de cartes (autres que jeux de cartes ordinaires), jeux à plateau, jeux électroniques ; blocs de construction ; ornements et décorations (autres que bougies et lampes), le tout pour arbres de Noël ; maison de poupées ; véhicules à moteur, véhicules à chevaucher pour enfants, véhicules à pédales ou mus par batterie, articles de sport (autres que vêtements) ; patins à roulettes, patins à glace, surfs (non motorisés) ; palmes de natation, chaussures d'équitation, balançoires ; cordes et filets pour articles de sport, jeux et raquettes ; raquettes de tennis, de squash, de ping-pong ; équipement de tir à l'arc ; équipements de piste et de stade ; balles, gants, jambières, battes, bâtons, clubs, marqueurs et tees utilisés pour les sports ; masques et vêtements protecteurs, vêtements et équipements de protection pour tous types de jeux ; équipements d'équitation, d'alpinisme, de tir à l'arc, d'escrime, de gymnastique, de boxe, poids, barres et équipements d'exercice à mouvement mécanique ; cannes à pêche, lignes, hameçons, appâts, leurres, flotteurs, plombs et bobines ; skis, chaussures de ski, bâtons de ski ; cordes à saut ; jouets ; jouets à disque. Cartes à jouer ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel ; farine et préparation à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces ; miel, mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (sauf sauces de salade) ; épices, glace ; bonbons ; gomme, gommes à mâcher, bretzels, snacks, décorations en bonbon pour gâteaux, céréales pour petit-déjeûner. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons à base de fruit et jus de fruit ; sirops et autres préparation pour la réalisation de boissons ; punch non alcoolique. Services éducatifs, services de divertissement y compris les services de télévision et de production par câble, production de films de cinéma, productions de pièces de théâtre ; publication de livres ; organisation d'événements sportifs et de spectacles de direct ; services d'amusement et de parcs à thème.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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