THE CARTOON NETWORK, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
98765707
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2028
Présentation de la marque CARTOON NETWORK
Déposée le 22 décembre 1998 par la société THE CARTOON NETWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CARTOON NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la société THE CARTOON NETWORK domicilié(e) 1050 Techwood Drive, 30318 ATLANTA, GEORGIE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE-MICHAILLE Bérengère domicilié(e) Bâtiment 02, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque CARTOON NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CARTOON NETWORK, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1050 Techwood Drive, 30318 ATLANTA, GEORGIE - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE-MICHAILLE Bérengère - Bâtiment 02, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386250 - Publication au BOPI 2008-10-03
Inscription le 15 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290182 - Publication au BOPI 1999-11-15
Inscription le 23 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454424 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 4 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371724 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription le 4 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371725 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371726 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination n°371727 - Publication au BOPI 2003-06-04
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2018 n°2694019 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-09-26
Produits de lavage et de nettoyage ; détachants ; produits à base d'eau de javel ; cires et autres produits d'entretien ; adoucissants ; savons ; huiles parfumées pour le bain ; sels de bains (cosmétiques) ; bains moussants ; cosmétiques ; protections anti-solaires (cosmétiques) ; lotions de bronzage (cosmétiques) ; crèmes, lotions et huiles pour la peau, le visage et le corps (cosmétiques) ; maquillage, poudres, fonds de teint, démaquillants ; vernis, dissolvants et autres soins des ongles ; shampooings, lotions et rinçages capillaires ; talcs pour le corps, les pieds sans prescription médicale ; pâte dentifrice, dentifrices en poudre ou en gel ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; vaseline à usage non médical ; produits hydratants et baumes de protection pour les lèvres ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique. Bijoux, pierres précieuses, horloges, montres, réveils, chronomètres, porte-clés, boîtes en métaux précieux. Sets de table, nappes et serviettes en papier. Gants isolants pour la cuisine. Ustensiles et conteneurs domestiques ou culinaires, peignes, brosses à cheveux, éponges, brosses à dents, articles destinés au ménage, balais, chiffons à poussière, serpillières et autres chiffons ou produits textiles pour le nettoyage, baignoires portables pour les bébés, cuvettes, cages pour les animaux domestiques, litières ouvertes ou fermées pour les animaux domestiques, carillons mobiles, cache-pots non en papier, pots, arrosoirs, pots de fleurs, chausse-pieds, décapsuleurs, bols, tasses, chopes, bols avec couvercles, gobelets en verre, salières et poivrières, vases, porte couteaux, dessous de plats et dessous de carafes, plateaux, fixateurs de nappes, cuillers de service, seaux à champagne, conteneurs d'eau et de boissons, seaux à glace et plateaux à glaçons, porte-bouteilles, bouteilles isothermes, conteneurs isothermes, tasses, assiettes, bols, boîtes à biscuits, pots et gobelets pour enfants en carton et en plastique, tirelires non en métal, objets d'art exécutés en verre, en porcelaine ou en céramique, enseignes et plaques de porte en verre ou en porcelaine, boutons de porte, poignées, boutons de tiroirs et crochets en porcelaine, gants de ménage, chiffons, brosses et brosses à chaussures. Textiles et produits en tissus, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; nappes en matières textiles, tissus à broder, serviettes de toilette (en matières textiles), torchons, gants de toilette, protections pour les sièges de toilette, chiffons, sous-verres en tissus, napperons en tissus, sets de table en matières textiles, linge de literie, draps, taies d'oreiller, couvre matelas et housses, édredons, vélums, housses de protection pour les vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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