Déposée le 23 mars 2004 par l'association loi 1901 THE CAP'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 THE CAP'S domicilié(e) 4 square CHASLES, Appartement 761,77100 MEAUX - 77100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALKIMIYA Michèle DAUDENS CPI no 96-1001 domicilié(e) 424 La Closerie Mont d'Est, Boîte 304,93194 NOISY-LE-GRAND Cédex - 93194 - France.
La marque CAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'S est expirée depuis le 23 mars 2014.
THE CAP'S Association loi 1901 - 4 square CHASLES, Appartement 761,77100 MEAUX - 77100 - France
ALKIMIYA Michèle DAUDENS CPI no 96-1001 - 424 La Closerie Mont d'Est, Boîte 304,93194 NOISY-LE-GRAND Cédex - 93194 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Vêtements, chemises, notamment de sport ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, notamment de sport ; ceintures ; gants, bonneterie ; chaussettes, chaussons de danse, chaussures de plage, de ski ou de sport. Jeux. Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation de concours. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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