Déposée le 17 novembre 1995 par THE BURTON CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est THE BURTON CORPORATION, domicilié(e) 80 Industrial Parkway, Burlington, Vermont 05401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.
La marque B 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE BURTON CORPORATION - 80 Industrial Parkway, Burlington, Vermont 05401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet LOYER - France
Inscription le 26 août 1996 - Retrait partiel n°205276 - Publication au BOPI 1996-08-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Vêtements, chaussures et chapellerie techniques pour la pratique des sports d'hiver et notamment du surf des neiges.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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