Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUBBLES COMPANY
The Bubbles Company, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4354357
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BUBBLES COMPANY de The Bubbles Company

Présentation de la marque BUBBLES COMPANY

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) The Bubbles Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUBBLES COMPANY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) The Bubbles Company domicilié(e) 11 cité Vaneau - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 434 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


The Bubbles Company, Société par actions simplifiée - 11 cité Vaneau - 75007 - Paris - France - SIREN 803434562


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740405 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Dispositifs de charge, périphériques et accessoires permettant le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération et la reproduction de sons, images, textes, signaux ; écrans digitaux ; écrans tactiles, écrans interactifs ; logiciels, informations, données et codes relatifs à ces dispositifs de charge ; logiciels, instruments et appareils de localisation et de navigation de personnes, logiciels d'application informatique pour dispositifs de charge ;

Publicité sur des dispositifs de charge, location de temps publicitaire et d'espaces publicitaires sur des dispositifs de charge ; diffusion d'annonces publicitaires et publication d'annonces publicitaires sur des dispositifs de charge ; services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatiques ou par des réseaux de télécommunications ;

Télécommunications et communications par terminaux d'ordinateurs dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et promotionnelles expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; services d'affichage électronique ; agence d'informations ; vidéo-diffusion via un réseau informatique mondial ; transfert de données par le biais de la télécommunication ; mise à disposition de publications électroniques téléchargeables en ligne ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des documents et applications téléchargeables, assistance liée aux télécommunications ;

Conception et développement logiciels et systèmes de télécommunications ainsi que de dispositifs de charge équipés de fonctions de transmission et/ou saisie et stockage de données audio, vidéo et informatiques, de traitement de données informatiques, d'accès à un réseau informatique mondial (l'internet, des sites intranet), de positionnement, de signalisation et de calcul d'itinéraire ; assistance en matière de logiciels ; programmation de logiciels.