Déposée le 3 juillet 1978 par THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED, domicilié(e) 153 Kirkstall Road, LEEDS 4, Yorkshire, Angleterre. - Royaume-Uni.
La marque SELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SELA est expirée depuis le 3 juillet 1988.
THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED - 153 Kirkstall Road, LEEDS 4, Yorkshire, Angleterre. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005
Inscription - Transmission de propriété n°31300 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31300 - Publication au BOPI 1988-07-07
Clous et vis;produits totalement ou principalement en métal commun;articles totalement ou principalement en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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