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Marques déposées par THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c
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PAYS VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS VERT
THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c.

Numéro de dépôt :
93464687
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque PAYS VERT

Déposée le 19 avril 1993 par THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 26 novembre 2024.

Le déposant est THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c., domicilié(e) Britannic House, 1 Finsbury Circus, LONDRES EC2M 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PAYS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS VERT est expirée depuis le 19 avril 2003.

THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SYNTREND , TREND , NAPO , (Marque figurative) , EPOK , (Marque figurative) , RECYCLEX , RENOVEX , LOBOSOL


THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. - Britannic House, 1 Finsbury Circus, LONDRES EC2M 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 20 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166605 - Publication au BOPI 1993-12-20

Publication - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185500 - Publication au BOPI 1995-05-29

Republication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Préparations pour blanchir, substances pour lessiver, détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical), savons, préparations pour nettoyer, polir, récurer, dégraisser et abraser.Préparations pour le rafraîchissement de l'air et la purification de l'air; préparations hygiéniques; antiseptiques; substances désinfectantes à usage hygiénique; insectifuges et insecticides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.