Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATH FRUITS
THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c.

Numéro de dépôt :
92432780
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque BATH FRUITS

Déposée le 4 septembre 1992 par THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATH FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c., domicilié(e) Britannic House, 1 Finsbury Circus, LONDRES EC2M 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque BATH FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATH FRUITS est expirée depuis le 4 septembre 2002.

THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SYNTREND , TREND , NAPO , PAYS VERT , (Marque figurative) , EPOK , (Marque figurative) , RECYCLEX , RENOVEX


THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. - Britannic House, 1 Finsbury Circus, LONDRES EC2M 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Savons de toilette, parfums, huiles essentielles, produits de toilette non à usage médical, déodorants et produits de toilette contre la transpiration à usage personnel, produits pour les cheveux, la peau et le corps, non à usage médical