THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre.
Numéro de dépôt :
1316712
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1994
Présentation de la marque SWOPS
Déposée le 13 décembre 1984 par THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.
La marque SWOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre. - Royaume-Uni
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France
Inscription le 9 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61115 - Publication au BOPI 1992-03-09
Appareils, instruments et installations de production, de stockage et de transport d'huile de flottation, leurs parties constitutives et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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