THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord)
Numéro de dépôt :
1433034
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1997
Présentation de la marque PURGEPAK
Déposée le 30 octobre 1987 par THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PURGEPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) domicilié(e) Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.
La marque PURGEPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) - Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre. - Royaume-Uni
BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239696 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 9 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61115 - Publication au BOPI 1992-03-09
Inscription - Concession de licence n°32463 - Publication au BOPI
Aérateurs, pompes à air, machines d'aspiration d'air, dispositifs anti-pollution, soufflets, aubes, machines soufflantes, pompes centrifuges;moteurs, machines et pompes à air comprimé;compresseurs;diaphragmes de pompes;dispositifs d'échappement autres que ceux pour véhicules terrestres;extracteurs pour mines;filtres, machines de filtrage;échangeurs de chaleur;machines, moteurs et turbines hydrauliques;moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres;régulateurs de pression, valves de commande de pression, régulateurs;pompes à vide;soupapes.Aéromètres;appareilsd'analyse d'air;anémomètres;appareils respiratoires;piles, vibrateurs, appareils de plongée, combinaisons de plongée;dispositifs d'ouverture de portes;distributeurs-doseurs;dosimètees;appareils électriques pour enlever les poussières;installations pour la commande à distance d'opérations industrielles, leur environnement et leur sécurité;extincteurs;filtres;alarmes d'incendie;instruments de contrôle pour gaz;appareils de régulation de température;hygromètres;hydromètres;indicateurs;appareils d'ionisation pour le traitement de l'air;lasers à usages non médicaux;filaments conducteurs de lumière;dispositifs de mesure;appareils de transvasement d'oxygène;ozoniseurs;sirènes;protections contre les étincelles;spectrographes;appareils de contrôle à usages non médicaux.Appareils de conditionnement d'air;appareils de refroidissement d'air;appareils pour désodoriser ou filtrer l'air;installations de filtrage d'air;appareils et machines pour purifier l'air;installations de dépoussiérage à usage industriel;filtres pour installations industrielles;accessoires de régulation et de sécurité pour des appareils à gaz;brûleurs à gaz;cheminées de torcheres destinées à être utilisées dans l'industrie du pétrole; appareils d'épuration du gaz.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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