Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERCOAL
THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre.

Numéro de dépôt :
1329842
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1995

Présentation de la marque ENERCOAL

Déposée le 6 novembre 1985 par THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERCOAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque ENERCOAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House a également déposé les autres marques suivantes : MATHWEB , MARO , (Marque figurative) , ANCAL , SOPRODAC , BISOLENE , EVERSOFT , SHADES , TACTIX , GLISSEA


THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c. (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) Britannic House, Moor Lane, LONDRES EC2Y 9BU, Angleterre. - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Inscription le 9 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61115 - Publication au BOPI 1992-03-09

Charbon, combustibles solides composés exclusivement ou essentiellement de charbon.