Déposée le 6 mars 1975 par The British Oxygen Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOTIVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est The British Oxygen Company Limited domicilié(e) (société britannique), Hammersmith House, Londres W6 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque MOTIVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOTIVUS est expirée depuis le 6 mars 1985.
The British Oxygen Company Limited - (société britannique), Hammersmith House, Londres W6 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451
Inscription - Transmission de propriété n°110727 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°95680 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, de secours (sauvetage) et d'enseignement, leurs organes et accessoires;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, leurs organes et accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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