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Marques déposées par THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED
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MINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOR
Société dite: THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED

Numéro de dépôt :
1060985
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINOR

Déposée le 31 juillet 1978 par THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Berkeley Square House, Berkeley Square, Londres, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque MINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINOR est expirée depuis le 31 juillet 1988.

THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA LORD , MORRIS COMMERCIAL , BMC MINI , COUNTRYMAN , HORNET , VANDEN PLAS , BMC THE BRITISH MOTOR , TRAVELLER , COMMANDER , KESTREL


Société dite: THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED - Société britannique, Berkeley Square House, Berkeley Square, Londres, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Inscription - Transmission de propriété n°31786 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°31785 - Publication au BOPI

Véhicules automobiles, leurs accessoires et pièces détachées.