Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMC THE BRITISH MOTOR
Société dite: THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED

Numéro de dépôt :
1060978
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BMC THE BRITISH MOTOR

Déposée le 31 juillet 1978 par THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BMC THE BRITISH MOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Berkeley Square House, Berkeley Square, Londres, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque BMC THE BRITISH MOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque BMC THE BRITISH MOTOR est expirée depuis le 31 juillet 1988.

THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA LORD , MORRIS COMMERCIAL , BMC MINI , COUNTRYMAN , HORNET , VANDEN PLAS , TRAVELLER , MINOR , COMMANDER , KESTREL


Société dite: THE BRITISH MOTOR CORPORATION LIMITED - Société britannique, Berkeley Square House, Berkeley Square, Londres, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Camions et véhicules industriels analogues, leurs accessoires et pièces détachées.