BRITISH EQUESTRIAN TRADE ASSOCIATION BETA
Présentation de la marque BRITISH EQUESTRIAN TRADE ASSOCIATION BETA
Déposée le 19 juin 1997 par la société THE BRITISH EQUESTRIAN TRADE ASSOCIATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRITISH EQUESTRIAN TRADE ASSOCIATION BETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRITISH EQUESTRIAN TRADE ASSOCIATION BETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRITISH EQUESTRIAN TRADE ASSOCIATION BETA arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 25 novembre 1997 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°246319 - Publication au BOPI 1997-11-25
Inscription le 9 novembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°290095 - Publication au BOPI 1999-11-09
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2007 n°2337757 - Publication au BOPI 2007-03-27
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647142 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-25