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Marques déposées par la société étrangère The British Broadcasting Corporation
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TOP GEAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP GEAR
The British Broadcasting Corporation, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93490790
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2023

Présentation de la marque TOP GEAR

Déposée le 4 novembre 1993 par la société étrangère The British Broadcasting Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP GEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société étrangère The British Broadcasting Corporation domicilié(e) Broadcasting House, Portland Place, W1A 1AA LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TOP GEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP GEAR est expirée depuis le 4 novembre 2023.

The British Broadcasting Corporation a également déposé les autres marques suivantes : CousuMain , DANCING WITH THE STARS , TINY HAPPY PEOPLE , PHONE CHALLENGE Et si vous échangiez vos téléphones ? , LOOK AHEAD , OZMO , VOS OBJETS ONT UNE HISTOIRE , BBC , L'ESPOIR DE L'ANNÉE : ARTISAN… , LE MAILLON FAIBLE


The British Broadcasting Corporation, Société de droit britannique - Broadcasting House, Portland Place, W1A 1AA LONDRES - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379503 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2251826 - Publication au BOPI 2003-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418819 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588715 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588714 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542315 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24

Progammes de jeux vidéo et cartouches de jeux vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].