Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par The British Broadcasting Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANS COLLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est The British Broadcasting Corporation domicilié(e) Broadcasting House, Portland Place - W1A 1AA - London - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SANS COLLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS COLLIER arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.
The British Broadcasting Corporation - Broadcasting House, Portland Place - W1A 1AA - London - Royaume-Uni
TMARK Conseils, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Films cinématographiques et photographiques ; enregistrements sonores et vidéo ; programmes de télévision et de radio enregistrées ; films ; dessins animés ; enregistrements de données, y compris audio, vidéo, images fixes et animées et texte, également sous forme interactive ; programmes et contenus audiovisuels Internet pour la radiodiffusion ou toute autre transmission à la télévision, la radio, sur téléphones mobiles, assistants numériques personnels et sur ordinateurs personnels, y compris en format 3D ; appareils pour enregistrement, radiodiffusion, transmission, réception, traitement, génération, reproduction, distribution, redistribution, suivi, marquage électronique, encodage et décodage de contenu audio et vidéo, d'images fixes et animées, de données et de métadonnées ; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement, supports de mémoire, disques compacts, disques compacts interactifs, CD-ROM et DVDs, minidisques, CD-Is, bandes magnétiques, cassettes, cartouches, cartes et autres supports, tous contenant ou destinés à contenir, des enregistrements sonores, des enregistrements vidéo, des données, des métadonnées, des images, des graphiques, des textes ou programmes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels, y compris logiciels pour le téléchargement, le stockage, le traitement, la reproduction, l'organisation, la distribution et la redistribution audio, vidéo, d'images fixes et animées et de données ; logiciels d'application, y compris logiciels d'application pour téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et autres appareils numériques portatifs ; logiciels, matériels et appareils de réalité virtuelle ; logiciels d 'enseignement et d' apprentissage, appareils et instruments électroniques d'éducation et d'apprentissage ; plates-formes de logiciels informatiques IP pour la production, le formatage, la gestion et la distribution de sons, d'images et de données ; Jeux pour téléphones mobiles ; Jeux numériques ; Jeux pour DVD ; logiciels et équipements de jeux vidéo ; logiciels pour télévision personnalisée et interactive ; publications électroniques téléchargeables ; sonneries et illustrations (téléchargeables) pour téléphones portables ; illustrations téléchargeables pour ordinateurs ; musique numérique, enregistrements audio et vidéo (téléchargeables) à partir d 'Internet ; tableaux d 'affichage électroniques ; tapis de souris ; émetteurs et récepteurs de signaux radio ; appareils et instruments pour la réception d'émissions de radio et de télévision, y compris la réception d'émissions par câble, par satellite et par voie numérique ; lunettes, lunettes de soleil ;
Publications imprimées ; papier ; carton ; produis de l'imprimerie ; magazines ; livres ; catalogues ; programmes ; photographies ; papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d 'instruction et d'enseignement ; clichés d'imprimerie ; affiches ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à échanger ; Invitations ; agendas ; calendriers ; albums photographiques ; imprimés ; sacs-cadeaux, boîtes-cadeaux, étiquettes-cadeaux et emballages-cadeaux ; blocs-notes ; Instruments d'écriture et crayons ; autocollants ; transferts (tatouages éphémères) ; timbres ; organisateurs personnels ; carnets d'adresses ; cahiers ; crayon et porte-crayon ; sous-mains de bureau ; motifs de broderie, de couture et de tricotage ; timbres-poste ; sous-verres en carton et en papier ;
Services de vente au détail en ligne et en magasin de produits de toilette, de CD, de DVD, de vidéos, de livres audio, de jeux pour ordinateurs, de jeux vidéo, de jeux électroniques, de bijoux, d'ornements, d'horloges, de montres, d'articles d'imprimerie, de récipients et ustensiles à usage domestique, d'articles textiles, de sacs, de vêtements, de chaussures, de couvre-chef, de jouets, de jeux et équipements de sport, de produits alimentaires et boissons non alcoolisées ; organisation, régulation et gestion de votes et de sondages ; services de conseil, de consultation et d 'information ayant trait aux services susmentionnés, y compris de tels services fournis en ligne à partir d' un réseau informatique ou par le biais d 'Internet ou d'extranets ;
Télécommunications ; services de communications ; diffusion et transmission de contenu télévisé, radiophonique, cinématographique, musical, audio et vidéo par câble, TNT, DSL, satellite et sur Internet et réseaux mobiles ; diffusion et transmission de contenus télévisés, radiophoniques, cinématographiques, audio et vidéo à par téléphones mobiles, assistants numériques personnels et ordinateurs personnels ; transmission de vidéo à la demande ; transmission de programmes audio, vidéo et / ou audiovisuels (par tous médias) ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission en continu de flux vidéo à la demande aux téléspectateurs ; services de télécommunications, de radiodiffusion et de transmission personnalisés et interactifs ; services de radiodiffusion via le téléchargement, la capture, l'affichage, la visualisation, l'édition, la lecture, la diffusion en flux (streaming), la visualisation, la prévisualisation, l'affichage, le marquage électronique, le blogs, le partage, la manipulation, la distribution, l'édition, la reproduction de contenus électroniques, de contenus multimédia, vidéos, films, images, textes, photos, jeux, des contenus générés par l'utilisateur, de contenus audio et d'informations via Internet ou autres réseaux informatiques et de communication ; fourniture d’accès à un portail de partage vidéo ; services de radiodiffusion télévisuelle intégrant des services interactifs de consultation de guides et de sélection automatisée intelligente pour l 'enregistrement de programmes ; services d 'information et de télédiffusion par écran ; fourniture de services de communication pour l'accès et la récupération de programmes de radio et de télévision ; fourniture de connexion entre un site Web et des téléspectateurs via un portail de télévision interactif ; Services de diffusion sur le Web (webdiffusion) et de baladodiffusion ; services de courrier électronique ; services d'information (nouvelles) et agences d'information (nouvelles) ; location d'installations de radiodiffusion et de télévision ; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs ; fourniture d'accès aux journaux Web (blogs) ; fourniture d'accès à des services de sondage interactifs ; Fourniture d 'accès et location de temps d' accès à une base de données informatique ; fourniture de connexions entre plusieurs appareils capables de recevoir des services de radiodiffusion synchronisés ; services de conseil, consultation et d'information se rapportant aux services susmentionnés, y compris les services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou via Internet ou extranets ;
Fourniture de divertissement, de services d'éducation, de récréation, d'enseignement, de cours et de formations ; production, présentation et distribution de programmes de télévision et de radio, d'images audio et vidéo, d'images fixes et animées et de données y compris en ligne à partir d'une base de données, sur Internet, par satellite ou par réseau mobile ou tout autre support électronique ou numérique ; production, présentation et distribution de films pour la télévision et le cinéma, la musique, les informations, les actualités, les sports et l'éducation; services de divertissement personnalisés et interactifs ; services de sélection interactifs pour la télévision et la radio pour téléspectateurs ; services d'édition (y compris les services d'édition électronique) ; fourniture de publications électroniques non téléchargeables ; organisation, production et présentation de spectacles, de compétitions, de jeux, de jeux-questionnaires (quiz), de studios de divertissements et d'événements avec participation d'auditoires, de tournées, de concerts, d'expositions et d'événements ; enseignement des langues ; fourniture d 'informations et de services de conseil ayant trait à l'un des services susmentionnés, y compris les services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou par l'intermédiaire d'Internet ou d' extranets.
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