Marque renouvelée - Marque en vigueur

BBC
The British Broadcasting Corporation, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1527734
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2028

Présentation de la marque BBC

Déposée le 2 mars 1988 par la société étrangère The British Broadcasting Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère The British Broadcasting Corporation domicilié(e) Broadcasting House, Portland Place, LONDON W1A 1AA - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BBC arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

The British Broadcasting Corporation a également déposé les autres marques suivantes : TOP GEAR , CousuMain , DANCING WITH THE STARS , TINY HAPPY PEOPLE , PHONE CHALLENGE Et si vous échangiez vos téléphones ? , LOOK AHEAD , OZMO , VOS OBJETS ONT UNE HISTOIRE , L'ESPOIR DE L'ANNÉE : ARTISAN… , LE MAILLON FAIBLE


The British Broadcasting Corporation, Société de droit britannique - Broadcasting House, Portland Place, LONDON W1A 1AA - Royaume-Uni


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363929 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation n°2108811 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2017 n°2666823 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-15

Enregistrements d'images et de sons;films et films sonores préparés pour exposition.Livres, imprimés, publications imprimées, matériel d'instruction et d'enseignement (autre que les appareils) le tout relatif aux programmes de télévision et de radio ou à l'apprentissage et à l'enseignement des langues.Jeux (autres que les cartes à jouer ordinaires), jouets et articles d'amusement;articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements), pièces et accessoires non compris dans d'autres classes pour les produits précités.Diffusions de radio et de télévision.Services de distraction et d'éducation;production et location de programmes de radio et de télévision;production et location de films;location d'équipements de diffusion de télévision et de radio; services de publications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.