Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATACAST
THE BRITISH BROADCASTING CORPORATION (société britannique)

Numéro de dépôt :
1564675
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2009

Présentation de la marque DATACAST

Déposée le 20 mars 1989 par THE BRITISH BROADCASTING CORPORATION (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATACAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE BRITISH BROADCASTING CORPORATION (société britannique), domicilié(e) Broadcasting House, Portland Place, LONDRES W1A 1AA, Royaume-Uni (dossier no 2140126) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2140126) - France.

La marque DATACAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATACAST est expirée depuis le 20 mars 2009.

THE BRITISH BROADCASTING CORPORATION (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : LE MAILLON LE PLUS FAIBLE , BBC


THE BRITISH BROADCASTING CORPORATION (société britannique) - Broadcasting House, Portland Place, LONDRES W1A 1AA, Royaume-Uni (dossier no 2140126) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - (dossier no 2140126) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1999 n°2140126 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'entrée, le stockage, le traitement, la transmission, la récupération, le codage, le décodage, l'adressage, le contrôle et l'affichage de données, programmes et informations pour ordinateurs;ordinateurs;appareils d'enregistrement et de reproduction de sons, d'images et de données;appareils et instruments d'enseignement;appareils et instruments de traitement de texte;programmes d'ordinateurs;disques;bandes magnétiques;cartes perforées (codées), rubans perforés (codés), tous destinés à porter des données;enregistrements de sons et d'images;données pour ordinateurs enregistrées par voie électrique et optique.Produits de l'imprimerie, publications, livres, papeterie, papier et articles en papier;matériel d'apprentissage et d'enseignement, instruments pour l'écriture et matériel pour artistes;programmes d'ordinateurs imprimés;bandes et cartes en papier pour le traitement de données;.Services de télécommunication et de radio-diffusion, tous pour programmes d'ordinateurs, informations ou données; transmission de programmes radiophoniques et télévisés par radiodiffusion et par câbles, transmission de messages, agences de télex et d'informations

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.