THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED, Société de Droit Britannique
Numéro de dépôt :
1688484
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2001
Présentation de la marque BACO
Déposée le 22 août 1991 par la société étrangère THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Chalfont Park, Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 OQB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque BACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BACO , BACO , BACO , ASTRALITE
THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED, Société de Droit Britannique - Chalfont Park, Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 OQB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249974 - Publication au BOPI 1998-02-17
Des fils et feuilles métalliques, câbles non conducteurs en métal commun;fermetures de bouteilles;fusibles et câbles électriques, barres conduisant l'électricité, gaines de câbles, interrupteurs, boîtes de fusibles et de jonction, matériel d'isolation et joints isolants, bobinages électriques;imprimés, périodiques, livres, étiquettes et papeterie;sacs et sachets, enveloppes et boîtes;matériel d'emballage et d'empaquetage; plastiques (sous forme de films ou de feuilles, non textile), tubes, sacs, sachets et plastiques sous forme de feuilles ou de films collés ou enduits d'une ou plusieurs feuilles de papier ou de carton, le plastique prédominant
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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