Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACO
THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED, Société anglaise, 7 Baker Street, LONDON W1M 1AB (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1180256
Date de dépôt :
27/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BACO

Déposée le 27 août 1981 par la société THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque BACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BACO est expirée depuis le 27 août 1991.

THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BACO , BACO , BACO , ASTRALITE


THE BRITISH ALUMINIUM COMPANY LIMITED, Société anglaise, 7 Baker Street, LONDON W1M 1AB (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Des fils et feuilles métalliques, câbles non conducteurs en métal commun;fermetures de bouteilles;fusibles et câbles électriques, barres conduisant l'électricité, gaines de câbles, interrupteurs, boîtes de fusibles et de jonction, matériel d'isolation et joints isolants, bobinages électriques;imprimés, périodiques, livres, étiquettes et papeterie;sacs et sachets, enveloppes et boîtes;matériel d'emballage et d'empaquetage; plastiques (sous forme de films ou de feuilles, non textile), tubes, sacs, sachets et plastiques sous forme de feuilles ou de films collés ou enduits d'une ou plusieurs feuilles de papier ou de carton, le plastique prédominant.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.