Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 CAPITAUX DE LA MARQUE
THE BRANDCITY Société anonyme

Numéro de dépôt :
3219136
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013
LES 3 CAPITAUX DE LA MARQUE de THE BRANDCITY

Présentation de la marque LES 3 CAPITAUX DE LA MARQUE

Déposée le 4 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) THE BRANDCITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 CAPITAUX DE LA MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THE BRANDCITY domicilié(e) 45 Boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 226 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M.SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LES 3 CAPITAUX DE LA MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 CAPITAUX DE LA MARQUE est expirée depuis le 4 avril 2013.


THE BRANDCITY Société anonyme - 45 Boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 411226467


CABINET M.SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines ; courriers publicitaires ; services d'affichage, de distribution, de diffusion, de location, d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services, notamment pour la vente par correspondances) ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondances et au détail en magasins, franchisés ou non et sur réseau informatique, télématique ou sur réseau Internet ; relations publiques ; communication d'entreprise (Relations publiques) ; communication institutionnelle (relation publique) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'audit d'organisation des affaires, d'audit en matière de gestion du personnel ; organisation de réunions et d'entretiens individuels, ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; reproduction de documents, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; créations, conception de marques ; études en mercatique ; études et recherches de marchés ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; conseil en communication et stratégie d'images ; étude et réalisation de campagnes publicitaires ; relations publiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, symposiums, de spectacles historiques, d'expositions, à buts commercial ou publicitaires ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administrative ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, informatiques, livres, articles de sports (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans un magazine ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; conseils, conception, réalisation d'études de caractère économique, commercial ; étude de marchés ; études promotionnelles, études de stratégie commerciale. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; cours par correspondances ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; édition de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, formulaires, guides, manuels, publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de concerts, d'émission télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; production et location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio numériques, à mémoire morte), d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, et/ou des images, de supports multimédias (disques interactifs), de disques compacts audio numériques à mémoire more) ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ; service d'enregistrement d'images (filmage) : édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; location de cassettes vidéo ; ludothèques ; organisation de concours en matière de divertissement, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages, de bandes vidéo, de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) ; à usage interactif ou non ; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques ou télévisés ; organisation, conduite et gestion de colloques, conférence, congrès, symposiums, de spectacles historiques (divertissements), d'expositions à buts culturels, éducatifs ou sportifs, de foires, de salons à but non commercial ; organisation de compétitions sportives, de manifestations sportives et culturelles, de festival, de défilés, de spectacles, de concerts, d'évènements de rues, de divertissements et notamment de divertissements télévisés ; organisation de séminaires de formation pratique (démonstration), stages, cours, conférences, forums, congrès, colloques ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels, services pyrotechniques (divertissements) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de musées (présentation, expositions) ; planification de réceptions (divertissements) ; représentations théatrales, cirques. Recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches biologiques ; établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires (construction) ; recherches géologiques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et en matière de publicités ; consultations juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, d'informations sur les techniques et méthodes de vente au détail et de vente par correspondance, effectués par des boutiques, et offerts au sein des grands magasins, ainsi que les techniques de vente en gros et par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fournitures d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmages sur bandes vidéo ; fournitures d'informations, de conseils, d'assistances en relation avec la vente au détail ou en gros, promotionnelle, par correspondances, en magasins ou surfaces de vente, franchisés ou non, en particulier sur réseauinformatique et télématique, et notamment sur un réseau Internet ; services de promotion d'idées nouvelles en tous domaines ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; conseils en propriété intellectuelle ; consultations pour la protection de l'environnement ; consultations professionnelles en matière de droits d'auteurs ; consultations professionnelles en matière de propriété intellectuelle ; concession de licence de propriété intellectuelle ; services de dessinateur d'art graphique ; services de dessinateurs de mode, de dessinateurs d'art graphique ; dessins industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; consultations professionnelles en matière d'authentification d'œuvres d'art ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; service de recherche technique en laboratoire ; location d'appareils distributeurs automatiques ; conception, élaboration mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, d'informatique, d'audiovisuel ; programmation d'ordinateur, location d'ordinateur gérance de droits d'auteurs ; Recherche technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations graphiques ; services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.