Déposée le 12 décembre 1984 par la société THE BOOTS COMPANY PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROUSTYMINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE BOOTS COMPANY PLC domicilié(e) 1 Thane Road West NOTTINGHAM NG2 3AA ROYAUME-UNI (dossier no 2037586) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2037586) - France.
La marque CROUSTYMINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE BOOTS COMPANY PLC, Société britannique - 1 Thane Road West NOTTINGHAM NG2 3AA ROYAUME-UNI (dossier no 2037586) - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2037586) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1994 n°2037586 - Publication au BOPI 1994-09-06
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373211 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 14 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261807 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207866 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 31 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°261114 - Publication au BOPI 1998-08-31
Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183408 - Publication au BOPI 1995-03-24
Produits diététiques, aliments pour enfants et malades;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales; pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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