THE BOEING COMPANY, Société américaine organisée sous les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
3900995
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Présentation de la marque 737 MAX
Déposée le 28 février 2012 par la société THE BOEING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 737 MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la société THE BOEING COMPANY domicilié(e) 2201 Seal Beach Boulevard, Seal Beach, CALIFORNIE 90740 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque 737 MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE BOEING COMPANY, Société américaine organisée sous les lois de l'état du Delaware - 2201 Seal Beach Boulevard, Seal Beach, CALIFORNIE 90740 - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transmission, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; mètre ruban ; aimants décoratifs ; podomètres ; calculatrices numériques ; calculatrices de fuseau horaire ; logiciels d'écran de veille ; tapis de souris pour ordinateurs ; vidéo préenregistrées et enregistrements audio, logiciels informatiques, programmes informatiques, matériels d'instruction, à savoir manuels électroniques, vendus sous forme d'ensemble, fournissant des informations à propos des aéronefs, des parties d'aéronefs, de l'aviation, de l'avionique, des produits aérospatiaux, ou de la maintenance, du fonctionnement, de la réparation ou de la formation en relation avec les aéronefs et/ou des produits, éléments et équipements de support aérospatiaux.
Appareils de locomotion par terre, par eau ; véhicules ; appareils de locomotion par air, aéronefs ; avions et leurs parties structurales ; parties d'avion ; parties d'avion à savoir fuselages et trains d'atterrissage ; avions.
Matériels d'instruction vendus sous forme d'ensemble, fournissant des informations à propos des aéronefs, des parties d'aéronefs, de l'aviation, de l'avionique, des produits aérospatiaux, ou de la maintenance, du fonctionnement, de la réparation ou de la formation en relation avec les aéronefs et/ou des produits, éléments et équipements de support aérospatiaux ; manuels d'instruction relatifs à des parties d'avion à savoir fuselages et trains d'atterrissage ; manuels d'instruction relatifs à des avions.
Construction d'aéronefs ; réparation d'aéronefs ; services d'installation d'aéronefs ; service de réparation et d'entretien d'aéronefs et de parties d'aéronefs ; service de support technique à savoir conseils techniques dans le domaine de la révision, des opérations de réparation, de la maintenance ou de la modification des aéronefs.
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