THE BOEING COMPANY (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
92408321
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2002
Présentation de la marque D1-9000
Déposée le 3 mars 1992 par THE BOEING COMPANY (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D1-9000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est THE BOEING COMPANY (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 7755 E. Marginal Way, Seattle Washington 98108 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque D1-9000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D1-9000 est expirée depuis le 3 mars 2002.
THE BOEING COMPANY (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : PPDM
THE BOEING COMPANY (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 7755 E. Marginal Way, Seattle Washington 98108 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET MALEMONT - France
Inscription le 26 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°308140 - Publication au BOPI 2000-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Brochures et manuels de formation; représentations graphiques et illustrations; feuillets de questions et de réponses; formulaires d'exemples; tracés d'évolution, résumés.Services de formation dans le domaine de la gestion, de la supervision et du contrôle de la qualité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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