Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE BOC GROUP, plc, une société régie par la législation britannique, ayant son siège

Numéro de dépôt :
1440083
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1997
Marque figurative de THE BOC GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1987 par la société THE BOC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE BOC GROUP domicilié(e) Chertsey Road à Windlesham, Surrey GU20 6HJ (Royaume Uni). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440083.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 1997.

THE BOC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KRYOCLEAN , FINAPRES , KACHINA , MAPP , QUICK KIT , QUICK KIT , SCIENCE BASED SOLUTIONS , KRYOAIRE


THE BOC GROUP, plc, une société régie par la législation britannique, ayant son siège - Chertsey Road à Windlesham, Surrey GU20 6HJ (Royaume Uni). - Royaume-Uni


Cabinet MORELLE & BARDOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Gaz, mélanges de gaz, produits chimiques à létat liquide, gazeux ou vaporeux, compris en classe 1;préparations et substances chimiques comprises en classe 1 destinées au soudage, au découpage au brasage, au décapage et au traitement thermique de matériaux;préparations et substances chimiques destinées à l'industrie métallurgique et agro-alimentaire;substances chimiques destinées à l'adsorption du dioxide de carbone dans l'administration de gaz inhalants Gaz et mélanges de gaz destinés à la combustion et à l'éclairage;huiles et graisses industrielles;lubrifiants.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;désinfectants (autres que pour le dépoussiérage);substances anesthésiques et analgésiques;produits pour la destruction des animaux nuisibles.Machines et appareils, non compris dans d'autres classes, destinés au soudage, au découpage, au brasage, à la manutention, au positionnement, à l'usinage et au traitement de matériaux et d'objets, au broyage de certaines matières particulaires, ainsi qu'à la compression, à l'aspiration et au transport de gaz et de fluides;étuves comprises en classe 7, pompes à vide, moteurs (autres que pour véhicules terrestres);valves, clapets et soupapes compris en classe 7, ainsi que les pièces, composantes et sous ensembles des objets susmentionnés compris en classe 7.Appareils scientifiques, d'éclairage, de secours (sauvetage);appareils électriques et électroniques destinés au soudage et au découpage;appareils et instruments d'instruction, de commande et d'enseignement;cables électriques isolants;appareils destinés à délivrer des quantités données de baguette de soudage;électrodes pour la soudure à l'arc et poignées pour électrodes de soudage;fixations et instruments électriques de mise à la terre, instruments électriques;casques, masques et vêtements de protection, bottes et chaussures de protection, lunettes de sécurité, écrans de protection pour l'observation et le soudage;extincteurs;appareils et instruments nautiques et de mesurage;installations électriques et électroniques de vérification (supervision) et de contrôle à distance des opérations industrielles;valves à maniement automatique (ne faisant pas partie de machines);jauges de pression, régulateurs de pression;appareils et instruments pour la détection des gaz;manomètres à ionisation, indicateurs de vide, spectromètres;appareils à accélération d'ions, ordinateurs, instruments et appareils informatiques;bandes magnétiques sonores, disques magnétiques;bandes et cartes perforées pour ordinateurs;instruments de mesure;aimants, appareils pour enseigner la réanimation;appareils (non destinés à la respiration artificielle) de protection respiratoire;pièces et accessoires compris en classe 9, des appareils susmentionnés.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, leurs pièces, sous ensembles et accessoires compris en classe 10.Installations et appareils, compris en classe 11, pour la fabrication, la liquefaction, la séparation, le deshydratage, la purification, le stockage et la distribution des gaz, ainsi que pour la production et la distribution de pression sous vide, pour la distribution, le stockage, le rafraichissement, le traitement, la purification et le maniement des matières solides, liquides ou gazeuses, pour l'allumage, l'éclairage, le chauffage, la cuisson, la combustion, le séchage et la réfrigération;installations et appareils de ventilation, de refroidissement, de distribution d'eau, installations sanitaires;les parties, sous-ensembles et accessoires des produits susmentionnés compris en classe 11. Services relatifs au transport et au stockage de biens et de marchandises.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.