Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
THE BLACK & DECKER CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat du Maryland

Numéro de dépôt :
1288662
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2024
Marque figurative de THE BLACK & DECKER CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 novembre 1984 par la société THE BLACK & DECKER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE BLACK & DECKER CORPORATION domicilié(e) 701 East Joppa Road, MARYLAND, 21286 TOWSON - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288662.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

THE BLACK & DECKER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 2000 , ROTOFIL , (Marque figurative) , UNIVOLT , HANDYJACK , PROLINE , REFLEX , ELU , BLACK&DECKER , SNAKELIGHT


THE BLACK & DECKER CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat du Maryland - 701 East Joppa Road, MARYLAND, 21286 TOWSON - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2039690 - Publication au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272824 - Publication au BOPI 2004-09-24

Inscription - Changement de dénomination n°11792 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription - Concession de licence n°31400 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31400 - Publication au BOPI 1988-07-07

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571809 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;bancs à étaux métalliques;boîtes en métaux communs;bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux;verrous;clameaux;lattes métalliques;clous;ajutages;rivets métalliques;vis métalliques;tuyaux métalliques d'aspirateurs de poussière;étaux métalliques;échelles métalliques.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;pompes à air (non comprises dans d'autres classes);portes-lames;courroies pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres;courroies de machines;ciseaux de machines;machines à sécher les cheveux;cuiseurs;couteaux (parties de machines);couteaux électriques;brosses;brosses électriques;dresseuses;émulseurs électriques à usage domestique;fers;couteaux de faucheuses;machines pour le repassage des lames;machines-outils;mandrins (parties de machines );marteaux pneumatiques;repasseuses;souffleries d'aspiration;tondeuses à gazon , tours;machines pour l'affûtage;affûteuses;machines à affûter les outils;broyeurs d'ordures;broyeurs ménagers électriques;moulins à café non compris dans d'autres classes;couronnes de forage et couronnes de sondage;chevalets pour scier;ciseaux électriques;machines à coudre;cisailles électriques;découpeuses;essoreuses;appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons;moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres;foreuses;faucheuses;couteaux de faucheuses;générateurs électriques;guidages de machines;lames de scies;moteurs autres que pour véhicules terrestres;meules à éguiser;machines à travailler les métaux;moulins à usage domestiques autres qu'à main;mixeurs;marteaux -pilons;machines de nettoyage;pompes à air comprimé;porte-forets;presse-fruits électriques à usage ménager;porte-outils;pulvérisateurs;pistolets pour la peinture;machines pour la peinture;poinçonneuses;pompes;perceuses à main électriques;régulateurs;riveteuses;régulateurs de pression;scies;soupapes;tables de machines;tondeuses;machines à laver la vaisselle.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;serre-joints;meules à uiser à main.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;accumulateurs électriques;avertisseurs contre le vol;avertisseurs d'incendie;appareils pour la recharge des accumulateurs électriques;batteries d'accumulateurs;batteries d'allumage;câbles électriques;clignotants;dépoussérieurs électriques;écrans pour la protection du visage des ouvriers;vêtements de protection contre les accidents;filtres pour les masques respiratoires;batteries de lampes de poches;poires électriques;pince -nez;réglets;survolteurs;dessins animés;avertisseurs acoustiques;aspirateurs de poussière;batteries d'allumage;bouilloires électriques;appareils électrothermiques à onduler les cheveux;cireuses électriques pour chaussures;machines électriques à encaustiquer à usage domestique;jauges;appareils électriques de mesure;appareils de mesure de précision;manomètres;appareils et instruments de pesage;appareils et machines électriques à usage domestique à polir;règles;thermomètres.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;ampoules électriques, ampoules d'éclairage;autocuisseurs électriques;bougies électriques de poches;chauffe-plats;cuisinières;cafetières électriques;appareils et installations de cuisson;chauffe-pieds;appareils et installations d'éclairage;filtres pour l'eau potable;filtres à café électriques;lampes d'éclairage;lampes électriques;grille- pains;plaques chauffantes;potagers;sèche-cheveux;sécheurs d'air;torches pour l'éclairage;ustensiles de cuisson électriques;appareils de désodorisation non à usage personnel.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;livrets;manuels.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;bancs à étaux non métalliques;tables à dessin;échelles non métalliques;établis;marche-pieds non métalliques;tabourets.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;balais mécaniques;brosses électriques;cafetières non électriques non en métaux précieux;cireuses pour chaussures;dessous de bouteilles;émulseurs à usage domestique;marmites;percolateurs à café;ustensiles de cuisson;accessoires d'aspirateurs de poussière pour répendre les parfums et les désinfectants;brocs;brosses à dents électriques;broyeurs ménagers;bouilloires;brosses à chaussure;cireuses à parquet;lèchefrites;frottoirs;appareils et machines à polir à usage domestique.Ouvre-boîtes non électriques. Verres de lunettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.