Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B D
Société dite: THE BLACK DECKER CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1604514
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1998
B D de THE BLACK   DECKER CORPORATION

Présentation de la marque B D

Déposée le 13 octobre 1988 par la société THE BLACK DECKER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE BLACK DECKER CORPORATION domicilié(e) 701 East Joppa Road, Towson, Etat de Maryland ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque B D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B D est expirée depuis le 13 octobre 1998.

THE BLACK DECKER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 2000 , ROTOFIL , (Marque figurative) , UNIVOLT , HANDYJACK , PROLINE , REFLEX , ELU , BLACK&DECKER , SNAKELIGHT


Société dite: THE BLACK DECKER CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.) - 701 East Joppa Road, Towson, Etat de Maryland ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Machines et machines-outils;moteurs, excepté pour véhicules;appareils et instruments électriques, notamment pompes à air électriques;tous outils électriques en général, et notamment foreuses électriques, compresseurs d'air électriques;tournevis électriques, rodeurs électriques pour robinets et soupapes; mèches électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.