Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B & D
THE BLACK & DECKER CORPORATION

Numéro de dépôt :
1538808
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1999
B & D de THE BLACK & DECKER CORPORATION

Présentation de la marque B & D

Déposée le 29 juin 1989 par THE BLACK & DECKER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B & D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE BLACK & DECKER CORPORATION domicilié(e) société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.),701 East Joppa Road, TOWSON, Etat de Maryland ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque B & D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B & D est expirée depuis le 29 juin 1999.

THE BLACK & DECKER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 2000 , ROTOFIL , (Marque figurative) , UNIVOLT , HANDYJACK , PROLINE , REFLEX , ELU , BLACK&DECKER , SNAKELIGHT


THE BLACK & DECKER CORPORATION - société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.),701 East Joppa Road, TOWSON, Etat de Maryland ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Machines, machines-outils, outils actionnés par une force motrice, penumatiques ou électriques, sur secteur ou batteries, et notamment perceuses, chignoles, marteaux, scies, fraiseuses, rainureuses, outils de coupe, tournevis, clés à écrous, cônes, raboteuses, ponceuses, rectifieuses, appareils de polissage, meules, pompes, appareils pour mélanger la peinture, collecteurs de poussière, aspirateurs de poussière, cisailles, fers à souder, compresseurs, établis, étaux, presses, pistolets et pulvérisateurs à peinture, pistolets pour masticage, gonfleurs, outils électriques pour le jardin et notamment tondeuses à gazon, outils à couper les bordures, cisailles de jardin et outils à tailler les haies;organes, parties et pièces constituves de ces machines et outils, et acessoires, à savoir meules, disques abrasifs, brosses métalliques, limes, fraises, forets et guides de profondeur, porte-forets, mandrins et leurs clés de serrage, supports de clés de mandrins, supports pour disques abrasifs, axes de fixation pour outils cirulaires, perceuses-tournevis et leurs tournevis, papier et bandes abrasifs, rapporteurs et guides de coupe pour scies, supports d'outils et de pièces, écrans de protection, coupe-rivets,tamponnoirs, outils pour casser les soudures par point, coffrets pour outils portatifs;fils à souder métalliques;fondants pour souder, poudres et préparations pour souder;lampes torches, lampes-éclair, lunettes de sécurité; rallonges de fil électrique, enrouleurs de câbles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.