THE BLACK & DECKER CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat du Maryland
Numéro de dépôt :
93495088
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
Présentation de la marque SUPERJAWS
Déposée le 3 décembre 1993 par la société THE BLACK & DECKER CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat du Maryland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERJAWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la société THE BLACK & DECKER CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat du Maryland domicilié(e) 701 East Joppa Road, Maryland,21286 TOWSON,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2252315) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2252315) - 75847 - France.
La marque SUPERJAWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE BLACK & DECKER CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat du Maryland - 701 East Joppa Road, Maryland,21286 TOWSON,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2252315) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2252315) - 75847 - France
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430342 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2003 n°2252315 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430343 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503540 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 3 août 2009 - Changement d'adresse n°503538 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503539 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Outils mécaniques, leurs parties constitutives.Outils à main, étaux, leurs parties constitutives.Etablis, leurs parties constitutives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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