Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOFIL
Société dite: THE BLACK AND DECKER

Numéro de dépôt :
1036612
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOFIL

Déposée le 20 décembre 1977 par THE BLACK AND DECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: THE BLACK AND DECKER domicilié(e) MANUFACTURING COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.), 701 East Joppa Road, TOWSON, Etat de Maryland, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque ROTOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROTOFIL est expirée depuis le 20 décembre 1987.


Société dite: THE BLACK AND DECKER - MANUFACTURING COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.), 701 East Joppa Road, TOWSON, Etat de Maryland, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Inscription - Concession de licence n°31400 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31400 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Changement de dénomination n°11792 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;machines et appareils pour le traitement du gazon, notamment pour couper les bordures des pelouses et égaliser le gazon, tondeuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.